Agreement on the Conservation of Albatrosses and Petrels

Résolutions

pdf Résolution 6.8 Résolution sur la mise en oeuvre de l'article Article VIII(15) de l'Accord

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Résolution 6.8 Article VIII(15) de l'Accord_f.pdf

Adoptée par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.7 Arrangements avec les organisations internationales concernées

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Résolution 6.7 Arrangements avec les organisations internationales_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.6 Budget de l'accord 2019 – 2021

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Résolution 6.6 Budget de l'accord 2019 – 2021_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.5 Amendement au règlement intérieur

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Résolution 6.5 Amendement au règlement intérieur_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.4 Programme de travail du Comité Consultatif 2019 – 2021

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Résolution 6.4 Programme de travail du CC 2019 – 2021_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.3 Mandat pour l'examen de l'efficacité du Secrétariat

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Résolution 6.3 Mandat pour l'examen de l'efficacité du Secrétariat_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.2 Programme de travail du Secrétariat 2019 – 2021

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Résolution 6.2 Programme de travail du Secrétariat 2019 – 2021_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018

pdf Résolution 6.1 Amendement de l'Annexe 1 de l'Accord

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Résolution 6.1 Amendement de l’Annexe 1_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 5.4 Programme de travail du Comité Consultatif 2016 – 2018

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Résolution 5.4 Programme de travail du CC 2016 – 2018_f.pdf

pdf Résolution 5.3 Statut du personnel du Secrétariat de l'ACAP

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Résolution 5.3 Statut du personnel du Secrétariat_f.pdf

pdf Résolution 5.2 Programme de travail du Secrétariat 2016 – 2018

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Résolution 5.2 Programme de travail du Secrétariat 2016 – 2018_f.pdf

pdf Résolution 5.1 Amendement de l’Annexe 1 à l’Accord

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Résolution 5.1 Amendement de l’Annexe 1_f.pdf

pdf Résolution 4.5 Règlement Financier

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Résolution_4.5_Règlement_financier_f.pdf

pdf Résolution 4.1 Modification de l'Annexe 1

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Résolution_4-1_Modification_de_l'Annexe_1_f.pdf

pdf Résolution 3.7 Habilitation du Secrétariat à conclure des arrangements avec les organisations internationales concernées

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Résolution 3.7 Arrangements avec les organisations internationales_f.pdf

Adoptée par la troisième session de la Réunion des Parties, à Bergen, Norvège, 27 avril – 1er mai 2009.

pdf Résolution 3.1 Proposition visant à modifier l’Annexe 1 de l’Accord

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Résolution 3.1 Amendement de l’Annexe 1_f.pdf

Adopté par la troisième session de la Réunion des Parties, à Bergen, Norvège, 27 avril – 1er mai 2009.

pdf Résolution 2.8 La Liste rouge de l’UICN [IUCN] comme indicateur clé intérimaire

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Résolution 2.8 Liste rouge de l’UICN comme indicateur_f.pdf

Adoptée par la deuxième session de la Réunion des Parties, à Christchurch, Nouvelle–Zélande, 13 - 17 novembre 2006.

pdf Résolution 2.5 Projet d’amendement de l’Annexe 1 de l’Accord

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Résolution 2.5 Amendement de l’Annexe 1_f.pdf

Adoptée par la deuxième session de la Réunion des Parties, à Christchurch, Nouvelle–Zélande, 13 - 17 novembre 2006.

pdf Résolution 2.1 Accord de siège

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Résolution 2.1 Accord de siège_f.pdf

Adoptée par la deuxième session de la Réunion des Parties, à Christchurch, Nouvelle–Zélande, 13 - 17 novembre 2006.

pdf Résolution 1.5 Établissement du Comité consultatif pour l'Accord

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Résolution 1.5 Établissement du Comité consultatif_f.pdf

Adoptée par la première session de la Réunion des Parties, Hobart, Australie, 10 - 12 novembre 2004.

pdf Résolution 1.4 Critères pour définir les situations d'urgence et attribuer la responsabilité de la prise de décisions pour l'Accord

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Résolution 1.4 Critères pour définir les situations d'urgence_f.pdf

Adoptée par la première session de la Réunion des Parties, Hobart, Australie, 10 - 12 novembre 2004.

pdf Résolution 1.1 Secrétariat de l'Accord

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Résolution 1.1 Secrétariat de l'Accord_f.pdf

Adoptée par la première session de la Réunion des Parties, Hobart, Australie, 10 - 12 novembre 2004.

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