Agreement on the Conservation of Albatrosses and Petrels

Résolutions

pdf Résolution 6.8 Résolution sur la mise en oeuvre de l'article Article VIII(15) de l'Accord

71 téléchargements

Télécharger (pdf, 168 KB)

Résolution 6.8 Article VIII(15) de l'Accord_f.pdf

Adoptée par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.7 Arrangements avec les organisations internationales concernées

64 téléchargements

Télécharger (pdf, 131 KB)

Résolution 6.7 Arrangements avec les organisations internationales_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.6 Budget de l'accord 2019 – 2021

48 téléchargements

Télécharger (pdf, 497 KB)

Résolution 6.6 Budget de l'accord 2019 – 2021_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.5 Amendement au règlement intérieur

94 téléchargements

Télécharger (pdf, 175 KB)

Résolution 6.5 Amendement au règlement intérieur_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.4 Programme de travail du Comité Consultatif 2019 – 2021

58 téléchargements

Télécharger (pdf, 316 KB)

Résolution 6.4 Programme de travail du CC 2019 – 2021_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.3 Mandat pour l'examen de l'efficacité du Secrétariat

45 téléchargements

Télécharger (pdf, 76 KB)

Résolution 6.3 Mandat pour l'examen de l'efficacité du Secrétariat_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.2 Programme de travail du Secrétariat 2019 – 2021

48 téléchargements

Télécharger (pdf, 542 KB)

Résolution 6.2 Programme de travail du Secrétariat 2019 – 2021_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018

pdf Résolution 6.1 Amendement de l'Annexe 1 de l'Accord

47 téléchargements

Télécharger (pdf, 166 KB)

Résolution 6.1 Amendement de l’Annexe 1_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 5.4 Programme de travail du Comité Consultatif 2016 – 2018

701 téléchargements

Télécharger (pdf, 313 KB)

Résolution 5.4 Programme de travail du CC 2016 – 2018_f.pdf

pdf Résolution 5.3 Statut du personnel du Secrétariat de l'ACAP

676 téléchargements

Télécharger (pdf, 140 KB)

Résolution 5.3 Statut du personnel du Secrétariat_f.pdf

pdf Résolution 5.2 Programme de travail du Secrétariat 2016 – 2018

687 téléchargements

Télécharger (pdf, 499 KB)

Résolution 5.2 Programme de travail du Secrétariat 2016 – 2018_f.pdf

pdf Résolution 5.1 Amendement de l’Annexe 1 à l’Accord

637 téléchargements

Télécharger (pdf, 117 KB)

Résolution 5.1 Amendement de l’Annexe 1_f.pdf

pdf Résolution 4.5 Règlement Financier

1034 téléchargements

Télécharger (pdf, 256 KB)

Résolution_4.5_Règlement_financier_f.pdf

pdf Résolution 4.1 Modification de l'Annexe 1

1037 téléchargements

Télécharger (pdf, 65 KB)

Résolution_4-1_Modification_de_l'Annexe_1_f.pdf

pdf Résolution 3.7 Habilitation du Secrétariat à conclure des arrangements avec les organisations internationales concernées

51 téléchargements

Télécharger (pdf, 152 KB)

Résolution 3.7 Arrangements avec les organisations internationales_f.pdf

Adoptée par la troisième session de la Réunion des Parties, à Bergen, Norvège, 27 avril – 1er mai 2009.

pdf Résolution 3.1 Proposition visant à modifier l’Annexe 1 de l’Accord

48 téléchargements

Télécharger (pdf, 117 KB)

Résolution 3.1 Amendement de l’Annexe 1_f.pdf

Adopté par la troisième session de la Réunion des Parties, à Bergen, Norvège, 27 avril – 1er mai 2009.

pdf Résolution 2.8 La Liste rouge de l’UICN [IUCN] comme indicateur clé intérimaire

58 téléchargements

Télécharger (pdf, 115 KB)

Résolution 2.8 Liste rouge de l’UICN comme indicateur_f.pdf

Adoptée par la deuxième session de la Réunion des Parties, à Christchurch, Nouvelle–Zélande, 13 - 17 novembre 2006.

pdf Résolution 2.5 Projet d’amendement de l’Annexe 1 de l’Accord

47 téléchargements

Télécharger (pdf, 166 KB)

Résolution 2.5 Amendement de l’Annexe 1_f.pdf

Adoptée par la deuxième session de la Réunion des Parties, à Christchurch, Nouvelle–Zélande, 13 - 17 novembre 2006.

pdf Résolution 2.1 Accord de siège

54 téléchargements

Télécharger (pdf, 179 KB)

Résolution 2.1 Accord de siège_f.pdf

Adoptée par la deuxième session de la Réunion des Parties, à Christchurch, Nouvelle–Zélande, 13 - 17 novembre 2006.

pdf Résolution 1.5 Établissement du Comité consultatif pour l'Accord

56 téléchargements

Télécharger (pdf, 178 KB)

Résolution 1.5 Établissement du Comité consultatif_f.pdf

Adoptée par la première session de la Réunion des Parties, Hobart, Australie, 10 - 12 novembre 2004.

pdf Résolution 1.4 Critères pour définir les situations d'urgence et attribuer la responsabilité de la prise de décisions pour l'Accord

56 téléchargements

Télécharger (pdf, 63 KB)

Résolution 1.4 Critères pour définir les situations d'urgence_f.pdf

Adoptée par la première session de la Réunion des Parties, Hobart, Australie, 10 - 12 novembre 2004.

pdf Résolution 1.1 Secrétariat de l'Accord

52 téléchargements

Télécharger (pdf, 26 KB)

Résolution 1.1 Secrétariat de l'Accord_f.pdf

Adoptée par la première session de la Réunion des Parties, Hobart, Australie, 10 - 12 novembre 2004.

DMC Firewall is a Joomla Security extension!