Documents d'information peuvent être téléchargés ici
Publié le 12 août 2017
CC10_Doc_01 Ordre du jour_f.pdf
Point 2 de l'ordre du jour. Président du Comité consultatif, Secrétariat.
CC10_Doc_02 Ordre du jour annoté_f.pdf
Point 2 de l'ordre du jour. Président du CC, Secrétariat.
Publié le 15 août 2017
CC10_Doc_03 Programme de la réunion_f.pdf
Publié le 14 août 2017
CC10_Doc_05 Liste des documents_f.pdf
CC10_Doc_06 Rapport du Secrétariat_f.pdf
Point 5.1 de l’ordre du jour. Secrétariat.
CC10_Doc_07 Rapport du dépositaire_f.pdf
Point 4 de l'ordre du jour. Australie.
CC10_Doc_08 Rapport financier provisoire 2017_f.pdf
Rapport financier provisoire 2017. Secrétariat.
Publié le 17 novembre 2017
CC10_Doc_09 Rev 1 Projet de budget 2019-2021_f.pdf
Point 6.2 de l'ordre du jour. Secrétariat.
CC10_Doc_10 Rapport du CC à la RdP6_f.pdf
Point 10 de l'ordre du jour. Président du CC, Vice-président.
Publié le 14 novembre 2017
CC10_Doc_11 Rev 1 Rapport du GTSPC [PaCSWG]_f.pdf
Point 11.1 de l’ordre du jour. GTSPC.
CC10_Doc_12 Rapport du GdeTT_f.pdf
Point 12.1 de l'ordre du jour. Groupe de travail sur la taxonomie.
Publié le 23 novembre 2017
CC10_Doc_13 Rev 1 Rapport du GTCA [SBWG]_f.pdf
Point 13.1 de l’ordre du jour. Groupe de travail sur la capture accessoire des oiseaux de mer.
CC10_Doc_15 Rapport sur la mise en œuvre de l'Accord_f.pdf
Point 9 à l’ordre du jour. Secrétariat, Responsables CC.
CC10_Doc_16 Programme de travail CC 2016-2018_f.pdf
Point 14.1 de l’ordre du jour. Président du CC, vice-président, Secrétariat.
CC10_Doc_17 Programme de travail CC 2019-2021_f.pdf
Point 14.2 de l’ordre du jour. Président du CC, Vice-président, Secrétariat.
CC10_Doc_18 Programme du Secrétariat 2016 - 2018_f.pdf
Point 5.2 de l’ordre du jour. Secrétariat.
CC10_Doc_19 Programme du Secrétariat 2019-2021_f.pdf
Point 5.3 de l’ordre du jour. Secrétariat.
CC10_Doc_20 Petites subventions et détachement_f.pdf
Points de l’ordre du jour 14.3, 14.4 et 14.5. Sous-comité des subventions, Secrétariat.
CC10_Doc_21 Efficacité du Secrétariat_f.pdf
Point 7 de l'ordre du jour. Président de l'organe d'examen, Secrétariat, président du CC.
CC10_Doc_22 Rev 1 Choisir les normes de taxonomie_f.pdf
Point 18 de l'ordre du jour. Groupe de travail sur la taxonomie.
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