Dossier Résolutions

Dossier Archives des Résolutions

pdf Résolutions

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ACAP Resolutions 17 Aug 2022_f.pdf

Liste des résolutions

pdf Résolution 7.5 Budget de l'accord 2023 - 2025

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Résolution 7.5 Budget de l'accord 2023-2025_f.pdf

Adopté par la Septième Session de la Réunion des Parties, Réunion virtuelle, 9-13 mai 2022.

pdf Résolution 7.4 Programme de travail du CC 2023 - 2025

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Résolution 7.4 Programme de travail du CC 2023-2025_f.pdf

Adopté par la Septième Session de la Réunion des Parties, Réunion virtuelle, 9-13 mai 2022.

pdf Résolution 7.3 Statut du personnel du Secrétariat

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Résolution 7.3 Statut du personnel du Secrétariat_f.pdf

Adopté par la Septième Session de la Réunion des Parties, Réunion virtuelle, 9-13 mai 2022.

pdf Résolution 7.2 Programme de travail du Secrétariat 2023 - 2025

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Résolution 7.2 Programme de travail du Secrétariat 2023-2025_f.pdf

Adopté par la Septième Session de la Réunion des Parties, Réunion virtuelle, 9-13 mai 2022.

pdf Résolution 7.1 Amendement au règlement intérieur

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Résolution 7.1 Amendement au règlement intérieur_f.pdf

Adopté par la Septième Session de la Réunion des Parties, Réunion virtuelle, 9-13 mai 2022.

pdf Résolution 6.11 Habilitation du Secrétariat à conclure des arrangements

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Résolution 6.11 Arrangements avec organisations_f.pdf

Adopté pendant la période intersessions par la sixième Réunion des Parties, 15 mai 2021.

pdf Résolution 6.8 Résolution sur la mise en oeuvre de l'article Article VIII(15) de l'Accord

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Résolution 6.8 Article VIII(15) de l'Accord_f.pdf

Adoptée par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.3 Mandat pour l'examen de l'efficacité du Secrétariat

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Résolution 6.3 Mandat pour l'examen de l'efficacité du Secrétariat_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 6.1 Amendement de l'Annexe 1 de l'Accord

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Résolution 6.1 Amendement de l’Annexe 1_f.pdf

Adopté par la sixième session de la Réunion des Parties, à Skukuza, Afrique du Sud, du 7 au 11 mai 2018.

pdf Résolution 5.1 Amendement de l’Annexe 1 à l’Accord

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Résolution 5.1 Amendement de l’Annexe 1_f.pdf

pdf Résolution 4.5 Règlement Financier

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Résolution_4.5_Règlement_financier_f.pdf

pdf Résolution 4.1 Modification de l'Annexe 1

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Résolution_4-1_Modification_de_l'Annexe_1_f.pdf

pdf Résolution 3.1 Proposition visant à modifier l’Annexe 1 de l’Accord

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Résolution 3.1 Amendement de l’Annexe 1_f.pdf

Adopté par la troisième session de la Réunion des Parties, à Bergen, Norvège, 27 avril – 1er mai 2009.

pdf Résolution 2.9 Nomenclature relative aux territoires contestés

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Resolution_2.9_Nomenclature 06112018_f.pdf

Adoptée par la Deuxième Session de la Réunion des Parties, Christchurch, 13 – 17 novembre 2006.

pdf Résolution 2.8 La Liste rouge de l’UICN [IUCN] comme indicateur clé intérimaire

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Résolution 2.8 Liste rouge de l’UICN comme indicateur_f.pdf

Adoptée par la deuxième session de la Réunion des Parties, à Christchurch, Nouvelle–Zélande, 13 - 17 novembre 2006.

pdf Résolution 2.5 Projet d’amendement de l’Annexe 1 de l’Accord

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Résolution 2.5 Amendement de l’Annexe 1_f.pdf

Adoptée par la deuxième session de la Réunion des Parties, à Christchurch, Nouvelle–Zélande, 13 - 17 novembre 2006.

pdf Résolution 2.1 Accord de siège

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Résolution 2.1 Accord de siège_f.pdf

Adoptée par la deuxième session de la Réunion des Parties, à Christchurch, Nouvelle–Zélande, 13 - 17 novembre 2006.

pdf Résolution 1.5 Établissement du Comité consultatif pour l'Accord

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Résolution 1.5 Établissement du Comité consultatif_f.pdf

Adoptée par la première session de la Réunion des Parties, Hobart, Australie, 10 - 12 novembre 2004.

pdf Résolution 1.4 Critères pour définir les situations d'urgence et attribuer la responsabilité de la prise de décisions pour l'Accord

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Résolution 1.4 Critères pour définir les situations d'urgence_f.pdf

Adoptée par la première session de la Réunion des Parties, Hobart, Australie, 10 - 12 novembre 2004.

pdf Résolution 1.1 Secrétariat de l'Accord

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Résolution 1.1 Secrétariat de l'Accord_f.pdf

Adoptée par la première session de la Réunion des Parties, Hobart, Australie, 10 - 12 novembre 2004.

The Agreement on the
Conservation of Albatrosses and Petrels

ACAP is a multilateral agreement which seeks to conserve listed albatrosses, petrels and shearwaters by coordinating international activity to mitigate known threats to their populations.

About ACAP

ACAP Secretariat

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Hobart TAS 7000
Australia

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